FAQ - Praticien

Q : Comment créer un cumul d'activité emploi retraite sur un statut de praticien attaché ?

R : Il faut créer un poste de type "contractuel attaché " et y affecter le praticien titulaire mis à la retraite

Q : Qu'est-ce qu'une activité réduite ?

R : Une activité réduite c’est la différence entre :

La  quotité de temps du praticien pour un titulaire : quotité de temps statutaire

                                                      pour un contractuel : quotité de temps de modalité de service

  et sa quotité de temps affecté

Le plus souvent pour un titulaire c’est le passage de 100 à 80% du temps travaillé à la demande du praticien. Il faut savoir que le passage inverse de 80 à 100% peut se faire tous les mois à la demande du praticien. Ce qui fait que les quotités de temps ainsi générées ne sont pas considérées comme pérennes et que l’on fait les sommations qu’après constatation (mois n+1).

Pour constater, on peut prendre comme règle générale le 1^er de chaque mois (si le passage se fait le 3 du mois, on ne compte pas le mois en cours).

Cette procédure génère x quotité de temps non pérennes pendant toute la durée du temps partiel du praticien qui seront dans le tableau des quotités de temps non pérennes.

Cette quotité de temps est appelée : Rompu de temps partiel

Q : Les quotités de temps conjonctionelles libérées, qu'est-ce que c'est ?

On a 2 cas possibles :

                       - Temps dû à des inter-contrats

                       - Temps dû à des positions statutaires pour les praticiens titulaires

A ) Notice sur le temps inter-contrat

C’est la durée où un poste reste libre entre 2 occupations ou avant sa première occupation par un praticien.

La quotité de temps non occupée sera =

quotité de temps du poste x nombre de mois de l’inter-contrat

Le calcul doit se faire moi par mois (règle générale le 1^er du mois).

Exemple : sur 1 poste de 10 avec 1 inter-contrat de 3 mois, cela génère une quotité de temps non occupée de 1 ETP x 3 = 3 ETP, ou en ETPT sur l’année 1 x (3/12) = 0.25

B ) Notice sur les postes pourvus par des praticiens en position statutaire

Positions statutaires pour les titulaires : détachement, disponibilité, longue maladie, mi-temps thérapeutique, congés maternité,…).

Dans ce cas, il y a lieu de tester tous les cas possibles :

- Soit on est dans le cas où le retour du praticien est obligatoire sur son poste (ex : congés de maternité, mi-temps thérapeutique…), et dans ce cas on va générer aussi des quotités de temps non occupés pendant toute la durée de la position statutaire.

- Soit le poste du titulaire va être déclaré vacant pour être publier (dans le cas où le poste se libère après 6 mois de position statutaire, on se retrouve dans le cas d’un inter-contrat).

Cette quotité de temps est appelée : Rompu de temps libérés qui seront cumulée avec les rompus du temps partiel